INFORMATIONS EDITORIALES
Site : lafabriquedemotsmagiques.fr
Propriétaire : La Fabrique de Mots Magiques
Adresse du propriétaire : 33 rue Haute – 54340 Pompey
N° de téléphone du propriétaire : 0613690114
SIRET : 79793820600043
n°TVA : N/C
Responsable de publication : Gaëlle Chauveaux – lafabriquedemotsmagiques@hotmail.com
Webmaster : Gaëlle Chauveaux – lafabriquedemotsmagiques@hotmail.com
Créateur du site : Jenny Portier Graphiste Multimedia
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La Fabrique de Mots Magiques vous offre la possibilité de correspondre avec ses services, dans le respect du référentiel Marianne. Cette charte interministérielle vise à garantir la qualité de l’accueil et promeut des valeurs telles que la courtoisie, l’accessibilité, la rapidité, la clarté des réponses mais aussi un esprit d’écoute, de rigueur et de transparence.
Pour vous aider dans vos échanges et trouver le bon interlocuteur :
- questions générales, demandes de renseignements ou compléments d’information : Gaëlle Chauveaux – lafabriquedemotsmagiques@hotmail.com
- fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d’affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions : Gaëlle Chauveaux – lafabriquedemotsmagiques@hotmail.com
PRESTATAIRE D’HEBERGEMENT
La politique du site lafabriquedemotsmagiques.fr est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Hébergement du site :
OVH
2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES
L’utilisation du site lafabriquedemotsmagiques.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lafabriquedemotsmagiques.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par La Fabrique de Mots Magiques, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site lafabriquedemotsmagiques.fr est mis à jour régulièrement par Gaëlle Chauveaux. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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DROITS D’AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION DU CONTENU MIS EN LIGNE
Droits de reproduction des documents publics ou officiels
Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Ces documents prévus pour une diffusion publique ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l’État, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
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C’est donc le cas notamment pour les discours et interventions publiques qui s’apparentent à une exception au droit d’auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement.
Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention “© La Fabrique de Mots Magiques – lafabriquedemotsmagiques.fr” devra donc être indiquée.
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- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
- mention obligatoire : “© La Fabrique de Mots Magiques – lafabriquedemotsmagiques.fr – droits réservés”. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu
- insertion d’une icône représentant le site internet
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Création de liens vers le site lafabriquedemotsmagiques.fr
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Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet lafabriquedemotsmagiques.fr le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
